Conditions générales de vente

Conditions générales de ventes

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise {nom de l’entreprise} et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes: {description marchandises}.

Toute prestation accomplie par la société {nom de l’entreprise} implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans chaque fiche produit de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société { nom de l’entreprise } ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société { nom de l’entreprise } sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

Article 4 Prix des produits

La rubrique ” Catalogue ” de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, frais de port inclus pour l’Europe.

La société { nom de l’entreprise } se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’entreprise { nom de l’entreprise } serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations. La durée de la promotion sera précisée sur les articles concernés.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien ” Confirmez votre commande ” en bas de la page ” Récapitulatif de votre commande ” après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société { nom de l’entreprise } confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Les données enregistrées par la société { nom de l’entreprise } constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société { nom de l’entreprise } dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire ou dans le cas du retrait en point de vente [moyens de paiements acceptés].

Si votre paiement ne devait pas être validé par l’émetteur de la carte de crédit ou s’il devait se révéler frauduleux ou encore en cas de soupçon raisonnable de fraude, votre commande ne sera pas acceptée et sera automatiquement annulée.

Article 7 Délai de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de la marchandise. L’acheteur doit retourner la marchandise dans l’état. Tout achat qui aurait été abîmé ou utilisé ne sera ni remboursé ni échangé. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours ouvrables (à compter de la date de réception de votre colis par { nom de l’entreprise } , en fonction du mode de paiement initialement utilisé par le client lors de la commande. Avant tout retour, vous devrez informer { nom de l’entreprise } . La marchandise devra être adressée à { nom de l’entreprise } . En cas de non-respect de ces conditions (marchandise abimée ou utilisée, absence de numéro de retour), la marchandise vous sera réexpédiée en port dû.

Article 8 Livraison

{ nom de l’entreprise } s’engage à expédier les commandes payées dans un délai maximum de 7 jours ouvrés pour les marchandises en stock. Nous ferons notre possible pour envoyer les produits au plus vite.

La responsabilité de { nom de l’entreprise } ne pourra être engagée en cas de retard d’expédition et/ou de livraison pour cause d’événements imprévus et indépendants de la volonté de { nom de l’entreprise } . Dans le cas où le colis n’aurait pas été expédié au bout de 30 jours, vous pourrez résilier le contrat de vente, sans indemnités.

Les marchandises sont expédiées en { mode transport. Les frais d’envoi sont calculés sur la base des grilles tarifaires fournies par la Poste, en fonction du poids du colis (marchandises + emballage+ autres articles offerts éventuellement) et de la destination.

Article 9 Relations clients – Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser du mardi au  samedi, de 10 h à 19h au service Relations Clients de la société:

Adresse:

331 Route de Bellevue
40390 – Sainte-Marie-de-Gosse

, France

Tél: +33 (0)665.567.789

e-mail: sculpteur.helene.lusignan@gmail.com